Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS
SYCODEM SUD VENDEE, SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
4291826
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS de SYCODEM SUD VENDEE

Présentation de la marque SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS

Déposée le 25 mai 2016 par la société SYCODEM SUD VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société SYCODEM SUD VENDEE domicilié(e) POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 500 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYCODEM SUD VENDEE, Mme METAY SOPHIE domicilié(e) POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France.

La marque SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

SYCODEM SUD VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets , SYCODEM


SYCODEM SUD VENDEE, SYNDICAT MIXTE - POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 258500446


SYCODEM SUD VENDEE, Mme METAY SOPHIE - POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Transport ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Informations en matière d'éducation.